Coefficient d'Occupation des Sols

Coefficient d'Occupation des Sols

Nous terminons notre bref  tour d’horizon du vocabulaire de l’urbanisme avec l’un des acronymes le plus célèbre dans ce domaine : Le COS

 

Définition juridique

Le coefficient d’occupation du sol qui détermine la densité de construction admise est le rapport
exprimant le nombre de mètres carrés de plancher ou le nombre de mètres cubes susceptibles d’être construits par
mètre carré de sol.
Pour le calcul du coefficient d’occupation du sol, la superficie du ou des terrains faisant l’objet de la
demande d’autorisation de construire ou de lotir comprend, le cas échéant, les terrains classés comme espaces boisés
en application de l’article L. 130-1 et les terrains cédés gratuitement dans les conditions fixées par les articles R. 332-15 et R. 332-16.

La surface de plancher ou, le cas échéant, le volume des bâtiments existants conservés sur le ou les
terrains faisant l’objet de la demande est déduit des possibilités de construction.
Les emplacements réservés mentionnés au 8° de l’article L. 123-1-5 sont déduits de la superficie prise en
compte pour le calcul des possibilités de construction. Toutefois, le propriétaire d’un terrain dont une partie est comprise
dans un de ces emplacements et qui accepte de céder gratuitement cette partie à la collectivité bénéficiaire de la réserve
peut être autorisé à reporter sur la partie restante de son terrain un droit de construire correspondant à tout ou partie du
coefficient d’occupation du sol affectant la superficie du terrain qu’il cède gratuitement à la collectivité.
Le règlement peut fixer un coefficient d’occupation des sols dans les zones U et AU. Dans ces zones ou
parties de zone, il peut fixer des coefficients différents suivant les catégories de destination des constructions définies à l’avant-dernier alinéa de l’article R. 123-9.”

 

Définition pratique

Prenons pour exemple un terrain constructible d’une superficie de 1000 m², le Coefficient d’Occupatin des Sols est fixé à 0.45.

Quelle est la superficie plancher maximale autorisée sur cette parcelle ?

  • 1000 * 0.45 = 450m²

La superficie plancher maximale autorisée sur le terrain sera donc de 450m²

 

Exclusion de la surface plancher

Le nouvel article R.112-2 du code de l’Urbanisme désigne des exceptions au calcul de la surface plancher :

  • Les vides et les trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs
  • Surfaces de plancher d’une hauteur sous plafond inférieur ou égale à 1.80 mètre
  • Surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d’accès et les aires de manoeuvre
  • Surfaces de plancher des combles non aménageables pour l’habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial